Nos univers

Agroalimentaire

Réglementation agroalimentaire

Mise sur le marché

Contrôle DDPP et sanctions

Primes et aides nationales et européennes

Agroalimentaire

Le droit de l’agroalimentaire nécessite une grande polyvalence et des compétences particulières liées aux spécificités de cette filière et du monde agricole.

  • Règlementation agroalimentaire
  • Production agroalimentaire
  • Mise sur le marché des produits alimentaires et régulation de la production
  • Contractualisation de la production
  • Qualité et sécurité alimentaire
  • Etiquetage et signes officiels de la qualité et de l’origine
  • Contrôle des autorités compétentes et contentieux y afférent
  • Commercialisation et distribution des produits dans l’UE
  • Conseil et contentieux en matière de primes et d’aides nationales et européennes
  • Règlementation des produits phytosanitaires

L’industrie agroalimentaire compte parmi les principaux moteurs de l’économie nationale.

Elle constitue une source majeure des flux commerciaux et d’investissements entre la France et l’international.

Secteur en expansion, l’agroalimentaire regroupe notamment l’industrie agroalimentaire (IAA), les métiers de bouche, l’agriculture des intrants et les cultures d’agro-ressources liées à des filières agro-industrielles spécifiques.

Elle fait aujourd’hui face à de nombreux enjeux, tant dans le secteur de la production que dans celui de la commercialisation.

Les contraintes réglementaires, structurelles et conjoncturelles constituent un véritable défi pour les professionnels de cette filière.

Le droit, abordé dans sa dimension transversale, constitue ainsi un instrument indispensable à l’ensemble des acteurs de l’agroalimentaire pour aborder l’avenir sereinement et manière pérenne.

Conseiller les acteurs du secteur agroalimentaire implique de connaître précisément une filière complète, de la terre à l’assiette, en passant par l’exploitation, la production, la transformation, la commercialisation et la distribution.

Nos connaissances de la règlementation, du système administratif, institutionnel et économique, couplées à notre expérience des pratiques et du terrain, nous permettent de répondre de la manière la plus adaptée et efficace aux problématiques rencontrées par nos clients.

Nos équipes, implantées dans les régions où l’agroalimentaire constitue un secteur phare de l’économie territoriale, ont une connaissance pointue des problématiques liées au secteur et des solutions juridiques adaptées pour les résoudre.

Notre pôle, dédié à cette filière, accompagne les producteurs, leurs partenaires économiques tant à l’amont (fournisseurs, semenciers etc.) qu’à l’aval (distributeurs, coopératives, négociants etc.) ainsi que les organisations de filière (syndicats, interprofessions, organisations de producteurs etc.).

Nous intervenons tant en matière de conseil que de contentieux, en instaurant avec nos clients une relation de confiance fondée sur une écoute, des échanges et une proximité nous permettant de répondre au plus près à leurs attentes.

Sensibles aux projets entrepreneuriaux, nous avons la compétence de vous accompagner tout au long de vos réflexions, de la structuration de vos idées/votre concept à la concrétisation et au développement de ceux-ci.